French English Spanish

 

En accédant au site web HELIUM Technologies et en utilisant le site web d'HELIUM Technologies, l'utilisateur du site web (dénommé ci-après 'l'utilisateur') accepte les termes et les conditions contenus dans cette notice.

Le site web est la propriété exclusive d'HELIUM Technologies, une Société par Action Simplifiée au capital de 21.000€ créée et régie par la législation française, inscrite au Registre Commercial de Pointe à Pitre sous le numéro de référence 494 895 360 00027 et dont le siège social est situé 34 rue Ferdinand Forest, ZI de Jarry, 97122 Baie-Mahault, Guadeloupe (Tél. +590 590 860 155) ci-après « HELIUM Technologies ».

Le directeur de la publication du site web est Monsieur Laurent LONGCHAMPS, en qualité de Président d’HELIUM Technologies, qui est le représentant d'HELIUM Technologies.

La société d'hébergement qui est responsable de l'hébergement direct et permanent du site web est HOSTEUR dont le siège social est situé 2 avenue des déportés, 13100 Aix en Provence France (Tél 0899 690 019).

L'architecture générale, tout comme le logiciel, le contenu, les images en direct et les images fixes, les sons, les procédés, le produit, la technologie et le savoir-faire en général ainsi que tous les autres éléments qui font partie du site web sont la propriété exclusive d'HELIUM Technologies ou de ses donneurs de licence.
Toute utilisation totale ou partielle, copie, reproduction, publication, téléchargement, affichage, transmission ou diffusion de ce site web sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation expresse d'HELIUM Technologies, est interdite et sera considérée comme une atteinte aux dispositions du Code Français de la Propriété Intellectuelle, sous réserve d'être expressément autorisé par la loi applicable. HELIUM Technologies, le logo HELIUM Technologies et toute version dérivée de ceux-ci, aussi bien en ce qui concerne les marques des partenaires commerciaux, qu'ils soient ou non la propriété d'HELIUM Technologies, sont des marques enregistrées. Toute reproduction totale ou partielle de telles marques commerciales et / ou de tels logos qui serait faite sans l'autorisation expresse d'HELIUM Technologies est interdite conformément aux dispositions du Code français de la Propriété Intellectuelle.

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le sites web HELIUM Technologies, sont protégés par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Toute représentation totale ou partielle de ces bases de données sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site constituerait une contrefaçon.

  • Limitation de responsabilité

    TOUTE INFORMATION FOURNIE A TOUT UTILISATEUR SUR CE SITE EST FOURNIE SUR UNE BASE ' EN L'ETAT ' SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QUE CE SOIT EXPRESSEMENT OU TACITEMENT, CECI Y COMPRIS, MAIS NON LIMITE AUX GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE, A L'APTITUDE POUR UNE UTILISATION PARTICULIERE OU DE NON-CONTREFAÇON ; HELIUM Technologies NE GARANTIT ABSOLUMENT PAS QUE L'ACCES AU site web NE SERA PAS INTERROMPU, QUE LE site web SERA SECURISE, N'AURA PAS DE VIRUS OU TOUT AUTRE COMPOSANT NUISIBLE OU QUE L'INFORMATION DONNEE SUR LE site web SERA A TOUT INSTANT EXHAUSTIVE, EXACTE ET A JOUR. L'information communiquée sur ce site web par HELIUM Technologies a uniquement pour but de fournir des renseignements d'ordre général. L'utilisation spécifique par l'utilisateur des matériaux / informations contenues dans ce site web est de la seule responsabilité de l'utilisateur. HELIUM Technologies a fait des efforts raisonnables pour s'assurer que l'information dispensée sur ce site web était actualisée au moment de son inclusion mais décline toute responsabilité pour ce qui est de toute obligation de mise à jour, ou pour toute omission, imprécision ou erreur typographique. L'information contenue dans ce site web peut être modifiée, corrigée et / ou complétée à tout moment sans avertissement. Aucune information sur ce site web ne peut être considérée comme une invitation à vendre, acheter ou effectuer toute autre sorte de transaction concernant les actions, les certificats de titres en dépôt ou d'autres titres de placement d'HELIUM Technologies cotés ou non cotés ou de toute autre d'une de ses filiales directes ou indirectes. Aucun lien vers le site web d'HELIUM Technologies ne sera fait par une tierce partie sans une autorisation préalable d'HELIUM Technologies sous forme écrite, à moins qu'il ne s'agisse d'un membre du groupe HELIUM Technologies. Le site web d'une tierce partie que l'utilisateur utilisera pour avoir accès à ce site web ne sont pas sous le contrôle d'HELIUM Technologies. En conséquence, HELIUM Technologies ne prend aucun engagement de quelque nature que ce soit et décline toute responsabilité pour ce qui est du contenu et de l'utilisation quelle qu'elle soit des sites Web ainsi reliés ou de tout lien contenu dans un site relié, ou pour toute modification ou mise à jour de tels sites Web. L’exploitant du site web d’HELIUM Technologies ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Web d’HELIUM Technologies en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet. Ce site web fournit un accès aux données utilisées concernant HELIUM Technologies au niveau international et par conséquent peut inclure des références relatives à des produits, des procédés, des programmes et des services HELIUM Technologies qui ne sont pas disponibles dans le pays de l'utilisateur. Ceci ne signifie pas qu'HELIUM Technologies envisage d'offrir de tels produits, procédés, programmes et services dans un tel pays. En règle générale, il est possible d'avoir accès au site web d'HELIUM Technologies 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Cependant, HELIUM Technologies est en droit, à sa seule discrétion, de suspendre, d'interrompre ou d'annuler l'accès à tout ou partie du site web dans les cas suivants mais dont la liste n'est pas limitative : force majeure, problèmes informatiques, difficultés en rapport avec la structure du réseau de télécommunications ou difficultés d'ordre technique, ou pour des raisons ayant trait à la maintenance. Ni HELIUM Technologies, ni aucune de ses filiales directes ou indirectes ne sera responsable envers un quelconque utilisateur ou envers tout tiers pour tout dommage direct, indirect, immatériel ou particulier ou pour toute perte quelque que soit leur cause, leur nature ou leurs conséquences, y compris, et ce sans limitation aucune, de toute perte de profits, perte de programmes ou de toute autre sorte de données subies par le système de gestion d'information de l'utilisateur ou de tout autre système. HELIUM Technologies et ses filiales directes ou indirectes n'assument aucune responsabilité pour de tels dommages directs, indirects, immatériels ou particuliers qui pourraient avoir pour cause un empêchement à utiliser ce site web, ou bien à y accéder, ou bien encore à avoir accès à tout site Web relié, quelle que soit l'information contenue dans ce site web ou dans le site Web relié par lien hypertexte, et ce qu'HELIUM Technologies ait eu connaissance ou non de la possibilité de tels dommages. L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens pour utiliser le site; avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement et enfin; qu’il a pris connaissance de la notice légale et s’engage à la respecter.

  • Protection des données personnelles

    Le responsable des traitements est HELIUM Technologies. Une déclaration a été faite à l'autorité de contrôle française, en ce qui concerne tout traitement automatique par le site web des données personnelles en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée. L'utilisateur est par la présente informé que des données à caractère personnel peuvent être recueillies sur le site web, conformément à l’article 32 de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, par HELIUM Technologies ou l'ensemble de ses filiales de par le monde. En devenant un utilisateur inscrit ou en répondant à une enquête ou à tout autre sorte de questionnaire sur notre site Web, l'utilisateur reconnaît qu'il / elle fournit volontairement à HELIUM Technologies des données identifiables personnellement le / la concernant (par exemple, nom, prénom, adresse, numéro de téléphone ou adresse e-mail) ('données personnelles'). HELIUM Technologies est autorisé en règle générale à utiliser de telles données personnelles pour répondre à une demande de l'utilisateur, pour exécuter des ordres de commande ou pour que l'utilisateur ait accès à une information spécifique à son compte. De même, afin de favoriser la relation client d'HELIUM Technologies avec l'utilisateur, HELIUM Technologies peut stocker et utiliser des données personnelles, les communiquer de par le monde à l'ensemble de ses filiales afin, d'une part de mieux appréhender les besoins commerciaux de l'utilisateur et d'autre part de déterminer de quelle manière HELIUM Technologies pourrait améliorer ses produits et ses services. HELIUM Technologies (ou une tierce partie sur ordre d'HELIUM Technologies) peut utiliser les données personnelles pour prendre contact avec l'utilisateur au sujet d'une offre faite par HELIUM Technologies dans le cadre des besoins commerciaux d'HELIUM Technologies ou pour faire des sondages en ligne afin de mieux cerner les besoins et les profils des clients d'HELIUM Technologies. Cependant, HELIUM Technologies s'abstient de vendre, louer ou commercialiser sous une forme quelconque auprès d'une tierce partie les données personnelles de l'utilisateur sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l'utilisateur. En tout état de cause, l'utilisateur reste libre de ne pas devenir un utilisateur enregistré, de répondre aux enquêtes d'HELIUM Technologies ou à tout autre questionnaire. L'utilisateur est informé qu'il / elle a un droit d'accès, de suppression et de rectification de ses propres données personnelles en écrivant au webmaster à HELIUM Technologies, 34 rue Ferdinand Forest, ZI de Jarry, 97122 Baie-Mahault, Guadeloupe. L'utilisateur est informé que des 'cookies' peuvent être utilisés pour fournir à l'utilisateur une information personnalisée provenant d'un site Web. Un 'cookie' est un élément de donnée qu'un site Web peut envoyer au navigateur de l'utilisateur qui peut alors le stocker sur le système de l'utilisateur. Le cookie ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais il est uniquement mis en œuvre pour repérer les informations concernant un usager navigant sur le site web. A tout moment, l'utilisateur a un droit d'accès, de suppression et de modification des données personnelles collectées via les cookies. Il est effectivement possible de refuser des cookies et de demander de les accepter ou non. Le navigateur peut aussi être paramétré pour refuser une fois pour toutes les cookies. Les cookies sont conservés sur votre ordinateur. Vous pouvez accepter tous les cookies, puis les supprimer en allant les effacer régulièrement dans les fichiers qui les contiennent. Attention, la sauvegarde des cookies se fait différemment selon le navigateur que vous utilisez. Lorsqu'ils accèdent à des données personnelles, tous les utilisateurs doivent s'abstenir de les collecter, de les utiliser de manière directe ou indirecte ou d'exploiter de telles données à caractère privé et d'une manière générale, d'entreprendre toute action qui nuirait à la vie privée ou la réputation de personnes dont les données personnelles sont stockées ou sont accessibles à partir de ce site web. Toute utilisation du site web HELIUM Technologies est en permanence soumise au respect des dispositions de la loi applicable et le fait d'enfreindre celles-ci peut entraîner des poursuites judiciaires.

  • Règlement des différends et loi applicable

    Le site web est régi par les lois de la République Française et interprété en conséquence. Tout différend ou litige concernant ce site web sera exclusivement réglé par les tribunaux français. L'application des règles de conflit de lois, qui restreindrait la pleine application de la loi française, est, par la présente, exclue. En conséquence, la loi française s'applique à toutes les personnes qui surfent sur Internet, qui naviguent par le site web et qui utilisent tout ou partie de ses fonctionnalités. Tous les sites Web accessibles via le site web au moyen du gTLD (domaine générique) ' com, .net, .org ' ou du cCTLD (domaine avec indicatif de pays) zone ' fr ' et tous les sites Web relatifs à une société du groupe HELIUM Technologies accessibles uniquement via le site web HELIUM Technologies.com sont assujettis à la loi française. Tous les autres sites du groupe HELIUM Technologies accessibles uniquement via le cCTLD seront régis par leurs lois nationales et règlements respectifs.